LICENCE NON EXCLUSIVE DE DIFFUSION D'UNE THÈSE

En soumettant ma thèse ainsi que les métadonnées bibliographiques qui y sont associées, j’accorde à l’Université de Moncton une licence non exclusive, perpétuelle et libre de redevances permettant exclusivement au réseau des Bibliothèques de l’Université de Moncton de : 

Diffuser, communiquer le document et ses métadonnées en libre accès, les transmettre au public, notamment par tous moyens de télécommunication, dont l’Internet et le moissonnage par des organisations comme Bibliothèque et Archives Canada (BAC), Google Scholar et WorldCat; 

Reproduire, sauvegarder, conserver, migrer, archiver le document et ses métadonnées sur n’importe quel support à des fins non commerciales ou en accord avec la mission universitaire; 

Autoriser, accorder des sous-licences ou une sous-traitance, ou engager toute action mentionnée aux paragraphes (a) et (b), et ce, sur tout support et au moyen de toute technique. 

Cette licence entre en vigueur à la date du dépôt du document, lorsque libéré de toute restriction de diffusion si applicable, et des métadonnées dans le dépôt institutionnel sous la responsabilité du réseau des Bibliothèques de l’Université de Moncton. 

Je déclare que la thèse est une œuvre originale, qu’elle n’empiète pas sur les droits de quiconque et que j’en possède tous les droits d’auteur ou, si ce n’est pas le cas, que j’ai obtenu les autorisations requises. Le cas échéant, si j’ai utilisé du matériel dont le droit d’auteur appartient à un tiers parti, j’atteste avoir préalablement obtenu la permission écrite de la personne détentrice du droit d’auteur. 

En tant que titulaire du droit d'auteur, je conserve la liberté de diffuser, éditer, publier et utiliser, commercialement ou non, mon document. Je comprends que l’Université de Moncton ne peut être tenue responsable si la distribution des fichiers et des métadonnées entraînait une quelconque violation du droit d’auteur, non plus que toute violation des droits moraux et de toute autre forme de propriété intellectuelle relativement aux fichiers et aux métadonnées diffusés par quiconque de même que toute utilisation qui peut en être faite. 

Je déclare avoir pris connaissance des directives et des politiques pertinentes de l’Université de Moncton et je déclare que le présent dépôt de ma thèse est en conformité avec celles-ci.